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Directeur de la Publication : Tony De sousa
Hébergement du site :
Conception :
Copyrights : Subtil baits
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Ce site Web comporte des informations nominatives concernant ses utilisateurs et partenaires, conformément à la loi 78-17 "Informatique et Libertés" (art 34 et art 36), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmaster. Notice Légale
Le site www.subtilbaits.fr est la propriété de Mr Tony De sousa.
L’ensemble des éléments textes, images du site appartient à Subtil baits.
Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires.
Raison Sociale :
Subtil baits
Mr Tony De sousa
Chemin du petit Corcy
01090 lurcy
Forme juridique : A.E
siret: 53365826600028
Nom et fonction du responsable légale : Mr Tony De Sousa , directeur.


Médiation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, dans un délai d?un an à compter de sa réclamation écrite, le consommateur, sous réserve de l?article L.152-2 du code de la consommation, a la faculté d?introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, auprès de 
SAS Médiation Solution
222 chemin de la bergerie 01800 Saint Jean de Niost
site : https://www.sasmediationsolution-conso.fr,
email : contact@sasmediationsolution-conso.fr



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