Conditions Générales de Vente
Préambule:
Le site est la propriété de la société Subtil baits dans sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, sans un accord écrit de son auteur.
Livraison et conditionnement :
Certains de nos produits étant fabriqués après la commande, il faut compter 15 jours ouvrables pour l'expédition de la commande ( Week-end et jours fériés exclus - France métropolitaine uniquement ), et ce à partir de la confirmation du traitement de la commande.
Les commandes sont généralement expédiées par Mondial Relay.
Les commandes sont validés après confirmation du paiement.
Suivant la période, les délais de livraison peuvent variés entre 7 jours et 25 jours ouvrables. Si toute fois votre commande ne vous parvenait pas dans un délais de 25 jours, ne maîtrisant pas l'ensemble de la chaîne de distribution, nous ne pourrions être tenus responsables en cas de retard de livraison ou de non livraison.
Cependant, pour prévenir toute éventualité de perte ou de retard de livraison qui serait du au transporteurs, nous envoyons les articles en un envoi assuré. Si un produit (hors produits frais) devait tomber en rupture de stock, vous en seriez immédiatement informé et un délai vous serait donné, à défaut, une solution de remplacement vous serait présentée.
Le produits sont vendu au poids. le poids total affiché est uniquement indicatif et calculé sur une moyenne avec le conditionnement, rembourrage, carton.
Produits, conservations:
Nos produits frais sont réalisés après commande. ils subissent un séchage de 48h. Sans conservateur , elles demandent une congélation pour le stockage. Sans congélation, elles peuvent se garder 15 jours au frais et au sec. Après ce delais, nous ne garantissons plus leur fraîcheur et la qualité des produits.
Nous fabriquons des produits frais, il est la charge du client est de veiller à la conservation dans les meilleures conditions possible des produits, afin d'éviter toutes formation de bactéries, moisissure, champignons et autres phénomènes naturels, pouvant ce former en présence d'un produit frais réalisé SANS CONSERVATEUR.
Les produits pour la pêche ne sont pas soumis aux règles de la chaine du froid comme les produits alimentaires destinés à la consommation humaine. Ils peuvent sans aucun souci de germes, être congelés puis recongelés, comme tous nos produits frais. A consommé de préférence dans le moi qui suit l'achat
L'utilisation des Dumble demande un pré-perçage de l'appât, avant de l'enfiler sur l'aiguille à bouillette. Sa dureté est volontaire, pour faire face à l'agression des nuisibles.
Commande en ligne:
Une fois validée, votre commande est enregistrée sur notre boutique. Nous vous contactons au plus vite pour vous informer du suivi de la commande.
Paiement:
Nous acceptons les paiements par chèque bancaire, mandat postal, virement bancaire, paiement Paypal.
-par chèque bancaire et mandat cash à l'ordre de :
Subtil baits
Mr Tony DE SOUSA
Chemin du petit Corcy
01090 Lurcy
-par virement bancaire :
nous consulter
Paiement Paypal à envoyer à subtilbaits@gmail.com, mais il est préférable de passer par le site en suivant les étapes de commandes. Vous serez alors dirigé automatiquement vers le module de paiement Paypal et le montant de la commande sera pris en compte.
Le cas ou le montant du paiement ne correspondrait pas, la commande serait suspendue jusqu'à acquittement de la dette.
Tarifs :
Les tarifs du catalogue sont toutes taxes comprises. Ils sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés à la hausse ou à la baisse en raison des évolutions des taux de changes et des changements des tarifs des fabricants et des fournisseurs. En aucun cas, sans accord de votre part, nous ne vous ferions parvenir un article modifié ou à un prix différent de celui commandé et figurant dans notre catalogue.
Il est possible de venir récupérer votre commande directement à notre atelier.
Tarifs d'expédition:
0 kg à 2.99 kg 5 Euro
3 kg à 4.99 kg 7 Euro
5 kg à 9.99 kg 10 Euro
10 kg à 30 kg 15 Euro.
Les frais comprennent l'emballage, la livraison et l'assurance uniquement en France Métropolitaine.
Réception-Colis :
A réception du colis, il vous appartient de vérifier scrupuleusement son état et son contenu. Nous vous recommandons de vérifier le contenu de votre colis dés sa réception, et d'émettre les réserves nécessaires auprès du transporteur si le colis a été endommagé. Toute réclamation ne sera recevable que dans un délai de 48 heures dés réception du colis. Prière de nous expédier une copie de la réclamation avec votre nom, prénom, adresse pour entamer les procédures qui s'imposent. Nous procèderons alors soit à un envoi complémentaire du ou des produits manquants.
ATTENTION :
Si aucune réserve n'est formulée auprès du transporteur dans les formes et les délais légaux, Subtil baits ne sera obligé ni de vous échanger, ni de vous rembourser gratuitement les articles détériorés ou manquants. Un acte commercial se discutera dans ce cas précis.
satisfait ou remboursé:
Conformément à la loi sur la vente par correspondance et à distance, vous disposez d'un délai de quatorze jours calendaires pour nous retourner un article (qui pourrait être défectueux ou ne pas vous donner entière satisfaction ) dans son état et son emballage d'origine en port payé et ceux uniquement pour les produits standard! ils sont repris, échanger ou remboursé. Un formulaire de rétractation est disponible en fin de condition général.
Tous les produits fabriqués frais sur mesure selon le souhait du client, ne sont ni échangé, ni remboursé en cas de litige sur l'aspect général, annulation après production, refus du colis, mauvaise conservation.
N'oubliez pas de mentionner, votre nom, prénom, adresse. Nous procéderons alors, soit à l'échange des articles, soit au remboursement intégral des articles retournés ( hors frais de port ) dans ce cas bien précis, les frais de port sont à la charge du client.
Ce délais ne peut en aucun cas s'appliquer aux produits frais et ce pour des raisons évidentes de fraîcheur. Ces produits sont fabriqués spécifiquement pour le client qui commande et ne peuvent être revendu. Pour cela nous n'acceptons pas de retour après 48h.
Divers :
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès ou de rectification aux donnés vous concernant . Si vous désirez modifier le données personnels ou supprimer votre compte client, il vous suffit de nous écrire à subtilbaits@gmail.com.
1. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Subtil baits et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
2. Produits
Le produits sont vendu au poids. Le poids total affiché est uniquement indicatif et calculé sur une moyenne avec le conditionnement, rembourrage, carton.
3. Commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Subtil baits confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. subtil baits se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Formulaire de rétractation.
À l'attention de ............................................... [le professionnel insère ici son nom, son adresse géographique et, lorsqu'ils sont disponibles, son numéro de télécopieur et son adresse électronique] :
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.
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Médiation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, dans un délai d?un an à compter de sa réclamation écrite, le consommateur, sous réserve de l?article L.152-2 du code de la consommation, a la faculté d?introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, auprès de
SAS Médiation Solution
222 chemin de la bergerie 01800 Saint Jean de Niost
site : https://www.sasmediationsolution-conso.fr,
email : contact@sasmediationsolution-conso.fr
Le site est la propriété de la société Subtil baits dans sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, sans un accord écrit de son auteur.
Livraison et conditionnement :
Certains de nos produits étant fabriqués après la commande, il faut compter 15 jours ouvrables pour l'expédition de la commande ( Week-end et jours fériés exclus - France métropolitaine uniquement ), et ce à partir de la confirmation du traitement de la commande.
Les commandes sont généralement expédiées par Mondial Relay.
Les commandes sont validés après confirmation du paiement.
Suivant la période, les délais de livraison peuvent variés entre 7 jours et 25 jours ouvrables. Si toute fois votre commande ne vous parvenait pas dans un délais de 25 jours, ne maîtrisant pas l'ensemble de la chaîne de distribution, nous ne pourrions être tenus responsables en cas de retard de livraison ou de non livraison.
Cependant, pour prévenir toute éventualité de perte ou de retard de livraison qui serait du au transporteurs, nous envoyons les articles en un envoi assuré. Si un produit (hors produits frais) devait tomber en rupture de stock, vous en seriez immédiatement informé et un délai vous serait donné, à défaut, une solution de remplacement vous serait présentée.
Le produits sont vendu au poids. le poids total affiché est uniquement indicatif et calculé sur une moyenne avec le conditionnement, rembourrage, carton.
Produits, conservations:
Nos produits frais sont réalisés après commande. ils subissent un séchage de 48h. Sans conservateur , elles demandent une congélation pour le stockage. Sans congélation, elles peuvent se garder 15 jours au frais et au sec. Après ce delais, nous ne garantissons plus leur fraîcheur et la qualité des produits.
Nous fabriquons des produits frais, il est la charge du client est de veiller à la conservation dans les meilleures conditions possible des produits, afin d'éviter toutes formation de bactéries, moisissure, champignons et autres phénomènes naturels, pouvant ce former en présence d'un produit frais réalisé SANS CONSERVATEUR.
Les produits pour la pêche ne sont pas soumis aux règles de la chaine du froid comme les produits alimentaires destinés à la consommation humaine. Ils peuvent sans aucun souci de germes, être congelés puis recongelés, comme tous nos produits frais. A consommé de préférence dans le moi qui suit l'achat
L'utilisation des Dumble demande un pré-perçage de l'appât, avant de l'enfiler sur l'aiguille à bouillette. Sa dureté est volontaire, pour faire face à l'agression des nuisibles.
Commande en ligne:
Une fois validée, votre commande est enregistrée sur notre boutique. Nous vous contactons au plus vite pour vous informer du suivi de la commande.
Paiement:
Nous acceptons les paiements par chèque bancaire, mandat postal, virement bancaire, paiement Paypal.
-par chèque bancaire et mandat cash à l'ordre de :
Subtil baits
Mr Tony DE SOUSA
Chemin du petit Corcy
01090 Lurcy
-par virement bancaire :
nous consulter
Paiement Paypal à envoyer à subtilbaits@gmail.com, mais il est préférable de passer par le site en suivant les étapes de commandes. Vous serez alors dirigé automatiquement vers le module de paiement Paypal et le montant de la commande sera pris en compte.
Le cas ou le montant du paiement ne correspondrait pas, la commande serait suspendue jusqu'à acquittement de la dette.
Tarifs :
Les tarifs du catalogue sont toutes taxes comprises. Ils sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés à la hausse ou à la baisse en raison des évolutions des taux de changes et des changements des tarifs des fabricants et des fournisseurs. En aucun cas, sans accord de votre part, nous ne vous ferions parvenir un article modifié ou à un prix différent de celui commandé et figurant dans notre catalogue.
Il est possible de venir récupérer votre commande directement à notre atelier.
Tarifs d'expédition:
0 kg à 2.99 kg 5 Euro
3 kg à 4.99 kg 7 Euro
5 kg à 9.99 kg 10 Euro
10 kg à 30 kg 15 Euro.
Les frais comprennent l'emballage, la livraison et l'assurance uniquement en France Métropolitaine.
Réception-Colis :
A réception du colis, il vous appartient de vérifier scrupuleusement son état et son contenu. Nous vous recommandons de vérifier le contenu de votre colis dés sa réception, et d'émettre les réserves nécessaires auprès du transporteur si le colis a été endommagé. Toute réclamation ne sera recevable que dans un délai de 48 heures dés réception du colis. Prière de nous expédier une copie de la réclamation avec votre nom, prénom, adresse pour entamer les procédures qui s'imposent. Nous procèderons alors soit à un envoi complémentaire du ou des produits manquants.
ATTENTION :
Si aucune réserve n'est formulée auprès du transporteur dans les formes et les délais légaux, Subtil baits ne sera obligé ni de vous échanger, ni de vous rembourser gratuitement les articles détériorés ou manquants. Un acte commercial se discutera dans ce cas précis.
satisfait ou remboursé:
Conformément à la loi sur la vente par correspondance et à distance, vous disposez d'un délai de quatorze jours calendaires pour nous retourner un article (qui pourrait être défectueux ou ne pas vous donner entière satisfaction ) dans son état et son emballage d'origine en port payé et ceux uniquement pour les produits standard! ils sont repris, échanger ou remboursé. Un formulaire de rétractation est disponible en fin de condition général.
Tous les produits fabriqués frais sur mesure selon le souhait du client, ne sont ni échangé, ni remboursé en cas de litige sur l'aspect général, annulation après production, refus du colis, mauvaise conservation.
N'oubliez pas de mentionner, votre nom, prénom, adresse. Nous procéderons alors, soit à l'échange des articles, soit au remboursement intégral des articles retournés ( hors frais de port ) dans ce cas bien précis, les frais de port sont à la charge du client.
Ce délais ne peut en aucun cas s'appliquer aux produits frais et ce pour des raisons évidentes de fraîcheur. Ces produits sont fabriqués spécifiquement pour le client qui commande et ne peuvent être revendu. Pour cela nous n'acceptons pas de retour après 48h.
Divers :
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès ou de rectification aux donnés vous concernant . Si vous désirez modifier le données personnels ou supprimer votre compte client, il vous suffit de nous écrire à subtilbaits@gmail.com.
1. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Subtil baits et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
2. Produits
Le produits sont vendu au poids. Le poids total affiché est uniquement indicatif et calculé sur une moyenne avec le conditionnement, rembourrage, carton.
3. Commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Subtil baits confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. subtil baits se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
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Formulaire de rétractation.
À l'attention de ............................................... [le professionnel insère ici son nom, son adresse géographique et, lorsqu'ils sont disponibles, son numéro de télécopieur et son adresse électronique] :
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.
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Médiation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, dans un délai d?un an à compter de sa réclamation écrite, le consommateur, sous réserve de l?article L.152-2 du code de la consommation, a la faculté d?introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, auprès de
SAS Médiation Solution
222 chemin de la bergerie 01800 Saint Jean de Niost
site : https://www.sasmediationsolution-conso.fr,
email : contact@sasmediationsolution-conso.fr
